Avec près de 600 stations d'épuration collectives de 10 à 50 000 EH, la Haute-Loire fait partie des départements les plus équipés. Le fruit d'une politique qui a largement soutenu l'assainissement collectif à partir des années 1980 sur un territoire à habitat groupé. « Ce “tout collectif” a coûté très cher. En outre, il a abouti à concentrer les rejets, et le manque d'exploitation a parfois provoqué des dysfonctionnements avec des impacts sur le milieu. Fin 1990, les élus ont donc souhaité que les communes s'engagent dans l'élaboration de schémas directeurs d'assainissement de façon à remettre sur le devant de la scène l'ANC », observe Christophe Tscherter du Satese 43. Ces études, financées à hauteur de 70 % par le conseil départemental (20 %) et l'agence de l'eau Loire-Bretagne (50 %), ont permis aux communes de réaliser un bilan de fonctionnement de l'assainissement existant et d'examiner la faisabilité technique de l'ANC par des simulations technico-économiques. « Par ce biais, la situation s'est complètement inversée et aujourd'hui, l'assainissement collectif est limité aux seuls hameaux dont l'habitat est trop dense et les contraintes de sol trop fortes pour rester en non-collectif », précise le responsable du Satese. Le bassin Loire-Bretagne, le plus étendu de France, compte aujourd'hui 7 500 stations d'épuration, soit près d'un tiers du parc d'assainissement collectif français. Sur ce nombre, la moitié possède une capacité inférieure à 200 EH. « Aujourd'hui, les capacités installées en assainissement collectif suffisent. Nous sommes plutôt dans une logique d'optimisation du fonctionnement de l'assainissement existant. À ce niveau, les petits ouvrages sont ceux qui dysfonctionnent le plus. Nous avons donc pris le parti de ne pas financer de stations de moins de 100 EH. Pour des questions d'environnement, de technique et de coût, nous privilégions l'ANC en dessous de ce seuil », analyse Yannick Mercier, chargé de mission assainissement à l'agence de l'eau Loire-Bretagne. Dans cet esprit, le Finistère, département plutôt dense et urbain, conditionne ses aides pour les travaux de création ou de restructuration de stations d'épuration collectives à la réalisation préalable d'une étude technico-économique. « L'idée est d'inciter les collectivités à s'interroger en amont sur les différentes options possibles en évitant de tomber dans les stéréotypes visant à attribuer a priori aux petites communes des traitements rustiques de type lagune ou filtre planté de roseaux. Il leur est demandé d'étudier la faisabilité du maintien de l'assainissement individuel et de comparer sur un plan technico-économique les scénarios de création d'une station d'épuration collective ou de raccordement à la station existante la plus proche, même sur une commune voisine », juge Christian Barbier, ingénieur au service de l'eau potable et de l'assainissement du conseil départemental du Finistère (CD 29). Celui-ci a publié un guide sur la méthodologie de l'étude. « La réflexion sur les différents choix possibles d'assainissement doit être croisée avec une projection sur vingt ans des besoins de développement de l'urbanisation et des possibilités de rejet vers les différents milieux récepteurs potentiels », précise le technicien du CD 29. « Dans le choix d'un type d'assainissement, la comparaison des coûts d'investissement et de fonctionnement entre le non-collectif et le petit collectif est une étape essentielle. Il y a toujours un calcul à faire pour évaluer le bénéfice de la mutualisation du traitement par raccordement à un système collectif existant ou la réalisation d'une station d'épuration spécifique et la mise en œuvre de filières d'ANC », ajoute Jacques Lesavre, chef du service assainissement à l'agence de l'eau Seine-Normandie, dont 50 % des communes fonctionnent en ANC. Bien souvent réalisés dans le cadre des schémas d'assainissement, les zonages d'assainissement soumis à enquête publique établissent dans les communes différents secteurs relevant soit du collectif avec obligation de raccordement dans les deux ans, soit de l'ANC. L'assainissement dit « semi-collectif », qui inclut des installations d'ANC regroupées et du petit collectif, se retrouve ainsi indistinctement dans les deux zones. « Globalement, tous les travaux qui devaient être faits en collectif à l'issue du zonage ont été bouclés », rapporte Pierre Artuit, responsable du Satanc au conseil départemental de la Mayenne. « En revanche, dans les zones relevant de l'ANC, les Spanc ont pu relever lors de leurs premiers contrôles des hameaux en non-conformité réglementaire sur leurs installations individuelles et où la réhabilitation est difficile par manque de place. Le bilan du Spanc peut orienter les élus à réviser leur zonage pour passer en petit collectif sur une zone sur la base d'une justification technico-économique. » Une situation à laquelle se trouvent confrontées un certain nombre de petites collectivités. À Saint-Goazec (29), par exemple, la configuration des maisons du vieux bourg rendait impossible la mise en conformité de l'ANC. La commune a donc programmé pour ses 700 habitants le passage en assainissement collectif avec la construction d'une station d'épuration de 560 EH par filière à disques biologiques. « Le chemin a été périlleux. Il a fallu trouver le site qui recueille le consensus de la population. Nous avons identifié un terrain discret de 5 000 m2 qui va nous permettre de faire aboutir le projet », conclut le maire, Jean-Claude Gouiffès. AD