Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
Accueil > Actualités > Eau > Les agences de l'eau augmenteront leur contribution financière à l'Onema
EAU

Les agences de l'eau augmenteront leur contribution financière à l'Onema

PUBLIÉ LE 5 JUILLET 2016
LA RÉDACTION
Archiver cet article
Toute l'information de cette rubrique est dans : Hydroplus
Le magazine des professionnels de l’eau et de l’assainissement.
Si la contribution des agences de l'eau à l'Onema atteignait, au global, 145 millions d'euros en 2013, elle avait baissé en 2014 (130 millions) et en 2015 (137 millions). Un nouvel arrêté paru le 29 juin dernier a fixé la contribution 2016 à 139 millions d'euros. Il prévoit qu'elle atteigne 150 millions d'euros en 2017 et 2018. Cette hausse est conforme au précédent arrêté du 31 janvier 2013 qui avait fixé des contributions de 145 millions d'euros par an pour 2013, 2014 et 2015 et 150 millions d'euros pour 2016, 2017, 2018.Mais deux arrêtés du 23 avril 2014 et du 18 mai 2015 avaient progressivement revu à la baisse les contributions pour 2014 et 2015 alors que, dans le même temps, les prélèvements sur le fonds de roulement des agences avaient augmenté dans le cadre des précédentes lois de finance. Ce nouvel arrêté réajuste donc la contribution 2016 à 139 millions d'euros au lieu des 150 prévus. Quant au prélèvement 2016 sur le fonds de roulement, il a aussi été fixé par un autre arrêté à 175 millions d'euros. Concernant la répartition, les agences Seine-Normandie et Loire-Bretagne ont vu leur part baisser à respectivement 38,36 % et 14,33 % à partir de 2015. Les autres voient toutes leur part augmenter en particulier l'Agence Rhône Méditerranée Corse qui passe de 23,99 à 25, 36 %. Elle reversera environ 38 millions d'euros en 2017 et 2018 contre 34,7 millions d'euros en 2015. 
PARTAGEZ
À LIRE ÉGALEMENT
Enquête/1 | Eau potable : passer l’été … et les suivants
Enquête/1 | Eau potable : passer l’été … et les suivants
Ressource en eau et agriculture bio/3 | Lons laboure en tous sens
Ressource en eau et agriculture bio/3 | Lons laboure en tous sens
Hidrostal lance une solution de surveillance non embarquée
Hidrostal lance une solution de surveillance non embarquée
Dossier/1 | Poste de relevage : l’entretien curatif, pénibilité et intervention à risque
Dossier/1 | Poste de relevage : l’entretien curatif, pénibilité et intervention à risque
Tous les articles Eau
L'essentiel de l'actualité de l'environnement
Ne manquez rien de l'actualité de l'environnement !
Inscrivez-vous ou abonnez-vous pour recevoir les newsletters de votre choix dans votre boîte mail
CHOISIR MES NEWSLETTERS