du 17 avril 2015
AIR Procédé d'épuration de fumées de combustion. N° 3011749 – Lab SA représenté par le cabinet Lavoix Lyon. Par dénitrification.
Dispositif de traitement de gaz d'échappement pour ligne d'échappement de véhicule Diesel comprenant un élément de conversion à dépollution. N° 3011877 – Peugeot Citroën automobiles. Comprend un matériau de stockage temporaire d'oxydes d'azote.
BÂTIMENT Vitrage de contrôle thermique. N° 3011836 – Saint-Gobain Glass France.
Installation de régulation thermique d'un bâtiment. N° 3011913 – Société Muller & Cie représenté par le cabinet Schmit Chrétien.
BATTERIES Ensemble de stockage d'énergie électrique. N° 3011776 – Blue Solutions représenté par le cabinet Regimbeau.
Procédé de fabrication d'une batterie du type supercondensateur hybride à base d'alcalin et procédé de recyclage d'un matériau d'anode d'une batterie alcalin-ion. N° 3011975 – CEA représenté par le cabinet Orès.
Accumulateur d'énergie lithium-ion et procédé de saisie de son niveau de charge. N° 3011985 – Robert Bosch représenté par le cabinet Herrburger.
BIOGAZ Procédé de production de biométhane pour injection dans un réseau de gaz à partir d'une pluralité de sites de production. N° 3011750 – Air liquide. Avec stockage du gaz pour assurer la continuité de la fourniture du biométhane au réseau durant la tournée de collecte.