Une filière d'assainissement non collectif bien conçue doit s'adapter à l'usage et aux contraintes de terrain. « Le guide d'aide au choix publié par le ministère de l'Écologie en 2012 résume bien la démarche à suivre. Il y a déjà la faisabilité du projet (“ce que je peux faire”) puis viennent les exigences de l'usager (“ce que je veux faire”). Reste à faire coïncider le tout et c'est vraiment à ce niveau qu'intervient le travail des bureaux d'études chargés de la conception des filières », souligne Florence Lievyn, responsable environnement à la FNSA, qui a participé à la rédaction de ce guide en tant que représentante du Syndicat national des bureaux d'études spécialisés en assainissement (Synaba). Quelques grands préceptes techniques interviennent dans le choix des filières, comme leur fréquence d'occupation. « Les micro-stations sont très sensibles au fonctionnement intermittent. Elles sont inadaptées pour une grande partie des résidences secondaires », juge Florence Lievyn. L'emprise au sol est également un critère de base. Sur une parcelle qui n'aura pas 40 m2 disponibles, il sera difficile de faire rentrer une filière traditionnelle. CB Conseil Assainissement, bureau d'études implanté dans les Bouches-du-Rhône et en Saône-et-Loire, prescrit tous types de filières et observe une demande croissante en faveur des compactes. « Dans le Sud, la demande concerne de plus en plus de réhabilitations d'installations, avec des surfaces disponibles souvent réduites. C'est une contrainte majeure, dans la mesure où les rejets directs vers le milieu hydraulique superficiel sont interdits par arrêtés préfectoraux », observe Christine Bérard, gérante de CB Conseil Assainissement. En outre, l'accessibilité de la parcelle, sa pente, la proximité d'une nappe phréatique, mais aussi l'étude de sol, sa capacité à traiter et à infiltrer, font partie des critères techniques clés qui alimentent les études de conception à la parcelle. « Sur cette base d'analyse, nous expliquons aux clients quelles filières sont envisageables chez eux, à quel coût et avec quel entretien. Généralement, je commence toujours par présenter la filière que je mettrais chez moi et le client décide. Mais les filières traditionnelles rustiques sont bien adaptées à notre département rural aux larges parcelles », juge Anne Béchu, gérante en Mayenne du bureau d'études Sephy Environnement. De l'avis de certains acteurs, l'étude de conception s'avère souvent nécessaire même si elle n'est pas une obligation réglementaire. Ainsi, dans certains départements, des arrêtés préfectoraux ont été pris pour l'imposer alors que dans d'autres, les Spanc ont intégré une obligation d'étude dans leurs règlements de service. C'est le cas en Mayenne depuis 2006 : « Un particulier qui dépose un dossier de conception auprès du Spanc doit y joindre une étude de filière. Dans le cadre du contrôle de conception, nous vérifions que les propriétaires ont eu l'information suffisante sur les différentes filières envisageables sur leur terrain, puis nous donnons un avis sur le procédé retenu et surtout sur le dimensionnement prescrit », précise Patrice Léger, responsable du Spanc à la mairie de Laval. Dans les missions des Spanc, le contrôle est obligatoire, le conseil est facultatif et la prescription est théoriquement exclue. Mais cette frontière est parfois ténue. « Un Spanc ne devrait pas être juge et partie. En cas de mauvaises prescriptions et de sinistre, le particulier qui n'a pas fait appel à un bureau d'études spécialisé, garanti par une assurance décennale, n'a d'autre recours que de lancer une procédure judiciaire », rappelle Christine Bérard, présidente du Synaba. « Mais la réglementation entretient un flou sur leurs compétences. En cas de réhabilitation, elle autorise les Spanc à donner des indications de travaux. » À la création de son Spanc, la communauté d'agglomération du Niortais s'est heurtée à l'absence de bureaux d'études spécialisés en ANC sur son territoire. À l'époque, elle a donc inscrit au règlement de service de son Spanc la prescription d'études de filière pour les usagers intéressés. « Nous avons préféré assumer nos responsabilités en accompagnant les usagers dans leur choix et en leur permettant de se retourner contre nous en cas de dysfonctionnement. Par contre, nous nous sommes toujours limités à des études sur des filières traditionnelles, car, en tant que Spanc, nous ne pouvons pas proposer de filières agréées de telle ou telle marque », souligne Doris Haffoud, directrice du service assainissement de la collectivité. Depuis, l'agglomération laisse progressivement la place aux bureaux d'études qui sont apparus. « De ce fait, nous avons augmenté le tarif de nos prestations de prescription et nous nous recentrons sur le diagnostic », détaille la responsable. Pour encadrer les pratiques, la nécessité d'une coordination des acteurs se fait donc ressentir. Côté bureaux d'études, la publication prochaine d'une norme Afnor sur la conception des installations d'ANC devrait y contribuer. Plus localement, des chartes qualité se multiplient pour engager les professionnels du secteur au respect de la réglementation et des bonnes pratiques techniques et commerciales. « Près d'un quart du territoire est actuellement couvert par une charte ANC active, à l'initiative des conseils généraux ou de la fédération professionnelle des installateurs (CNATP/Capeb) », estime Florence Lievyn de la FNSA. Le conseil général de la Mayenne a élaboré entre 2007 et 2011 deux chartes de qualité à destination des bureaux d'études et des installateurs. De l'avis de Pierre Artuit, qui anime le réseau ANC au conseil général, l'« objectif est vraiment de fédérer tous les métiers de l'ANC pour apporter une réponse cohérente aux usagers ».