Les premières démarches de suivi in situ en assainissement non collectif (ANC) résultent en France de la volonté des financeurs locaux de cibler les bonnes techniques. Tout démarre en 2011. Pour s’assurer de la performance des filières d’ANC soutenues auprès de ses usagers, le conseil départemental du Rhône, épaulé par Irstea et l’Onema, lance une étude de terrain sur une trentaine de filières traditionnelles et agréées.En parallèle, l’agence de l’eau Loire-Bretagne qui accompagne la réhabilitation de son parc a également promu cette démarche très tôt auprès des Spanc et des conseils départementaux de son bassin. D’autres initiatives se développent sur le territoire, sans cadre formel. Certains fabricants lancent ainsi volontairement le suivi de leurs propres dispositifs. Le besoin de connaissance du fonctionnement des filières en situation réelle a en effet été accéléré depuis l’entrée sur le marché de filières agréées autorisées par l’arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques des installations d’ANC modifié par l’arrêté du 7 mars 2012. Actuellement, plus de 50 nouvelles possibilités techniques ont été introduites par les 600 agréments signés. Les services publics d’assainissement non collectif (Spanc) en charge du contrôle ont ainsi été submergés par une offre exponentielle et pas toujours limpide.Pour clarifier la situation, le premier plan d’action national pour l’assainissement non collectif (Pananc) 2009-2013 a réaffirmé l’intérêt du suivi in situ. Cette démarche figure également au nombre des recommandations rendues en 2014 par la mission d’évaluation des procédures d’agrément commandée par les ministères de l’Ecologie et de la Santé auprès du CGEDD et de l’Igas. En 2014, le second Pananc qui fixe la nouvelle feuille de route de l’ANC sur 5 ans, a inscrit dans ses priorités le déploiement d’un suivi in situ à l’échelle nationale. Pour la première fois, un programme national de suivi est organisé qui repose sur une méthodologie spécifique élaborée par Irstea. Elle agrège les initiatives publiques, non seulement celles des territoires pionniers comme le Rhône ou la Mayenne, mais également celles de nouveaux départements pour pouvoir compiler d’ici à 2017 suffisamment de données sur les performances en conditions réelles de filières agréées et traditionnelles qui rejettent dans le milieu. Il existe une variabilité de fonctionnement énorme entre chaque installation d’ANC. Pour pouvoir juger scientifiquement des performances d’une filière en s’affranchissant de cette variabilité, nous devons donc passer par une voie statistique. C’est en ce sens que nous avons élaboré la méthodologie sur laquelle s’appuie le suivi in situ national, souligne Catherine Boutin qui pilote le groupe national public du Pananc à Irstea. Les résultats de cette étude fourniront une aide à la décision aux pouvoirs publics qui choisiront ou non d’impacter les procédures d’agrément ».Alexandra Delmolino