Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
Accueil > Actualités > Pollutions > Tout savoir sur : le droit minier
POLLUTIONS

Tout savoir sur : le droit minier

POUR LIRE L'INTÉGRALITÉ DE CET ARTICLE, ABONNEZ-VOUS
Réduire les démarches administratives, améliorer les relations administration-entreprises, faciliter les projets… Fin avril, un projet de loi a été déposé au Sénat visant à « simplifier la vie économique ». Qu’en est-il du droit minier ? Décryptage avec Ali Boroumand, avocat associé chez DWF.
RESERVÉ AUX ABONNÉS
PUBLIÉ LE 30 MAI 2024
ALI BOROUMAND, AVOCAT ASSOCIÉ CHEZ DWF.
Archiver cet article
Tout savoir sur : le droit minier
Ali Boroumand, avocat associé chez DWF. / Crédits : DWF.
La suite de ce contenu est réservée aux abonnés.
DÉJÀ ABONNÉ(E) ? SE CONNECTER
JE M'ABONNE
J'ACHÈTE CE NUMÉRO
Article publié dans Environnement Magazine n° 1812.
À LIRE ÉGALEMENT
Paillage agricole : pas de tapis rouge pour les fibres naturelles
Paillage agricole : pas de tapis rouge pour les fibres naturelles
Bouteilles : les mini-formats bientôt hors la loi ?
Bouteilles : les mini-formats bientôt hors la loi ?
Cédric Tan devient directeur du site Aretzia (Chimirec)
Cédric Tan devient directeur du site Aretzia (Chimirec)
Pfas : Générations futures porte à 13 le nombre de « gros » émetteurs
Pfas : Générations futures porte à 13 le nombre de « gros » émetteurs
Tous les articles Pollutions
L'essentiel de l'actualité de l'environnement
Ne manquez rien de l'actualité de l'environnement !
Inscrivez-vous ou abonnez-vous pour recevoir les newsletters de votre choix dans votre boîte mail
CHOISIR MES NEWSLETTERS