Suite à la consultation publique de fin 2015, les contraintes sont susceptibles d’être revues à la baisse pour les unités de préparation des CSR, par exemple en termes de taux de mercure ou de chlore. Ceci dans l’optique où c’est l’utilisateur, le producteur d’énergie, qui porte, en aval, la garantie environnementale, notamment en termes de rejets atmosphériques.
De son côté, « l’Ademe souhaite soutenir les capacités de combustion des CSR et lancer un appel à projets en 2016, avec des modalités de soutien similaires à celles des unités de gazéification de la biomasse », indique Marc Cheverry, chef du service mobilisation et valorisation des déchets à l’agence.Lire la suite dans Recyclage Récupération Hebdo n°2-2016Chrystelle Carroy