Sans remettre en cause le cadre défini par le décret du 24 janvier 2013, un nouveau décret en date du 7 mai 2014 a été publié afin de permettre la mise en œuvre d'expérimentations relatives à l'organisation des rythmes scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires. «Certaines organisations de la semaine scolaire, pourtant fidèles aux principes visant à mieux répartir le temps d'apprentissage, ne peuvent actuellement se mettre en place, alors qu'elles concourent aux objectifs poursuivis par la réforme des rythmes scolaires mise en œuvre par le décret du 24 janvier 2013 et à l'enrichissement de l'offre périscolaire», relève le ministère de l'Education dans une circulaire mise en ligne le 14 mai dernier. A ce titre, le décret du 7 mai 2014 permet de prendre en compte ces organisations différentes du temps scolaire sur la base d'expérimentations autorisées par le recteur. Lorsqu'il se prononce sur ces expérimentations, le recteur d'académie «doit veiller à ce qu'elles soient fidèles aux objectifs poursuivis par la réforme des rythmes scolaires (...), c'est-à-dire à ce qu'elles opèrent une meilleure répartition des temps d'apprentissage», souligne l'instruction. Le projet d'expérimentation doit être proposé conjointement par le ou les conseils d'école concernés d'une part, et la commune ou l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI) intéressé d'autre part. Ces adaptations ne peuvent avoir pour effet de répartir les enseignements sur moins de huit demi-journées par semaine comprenant au moins cinq matinées, ni d'organiser les heures d'enseignement sur plus de six heures par jour et trois heures trente par demi-journée. Par ailleurs, ces expérimentations ne peuvent prévoir une semaine scolaire comportant plus de vingt-quatre heures d'enseignement, «mais elles peuvent en prévoir moins». Dans ce cas, l'obligation de respecter le nombre d'heures d'enseignement annuel de 864 heures impose de récupérer les heures non accomplies en diminuant d'autant le nombre de jours de vacances d'été prévu par le calendrier national, l'année scolaire se prolongeant alors au-delà des 36 semaines. A noter également, le fonds d'amorçage sera poursuivi pour l'année scolaire 2015-2016.