Prairie fleurie, parc urbain, haie bocagère, ruisseau enherbé, le paysage guide les espèces à travers des liaisons écologiques. Pour tisser la future trame verte et bleue nationale, les collectivités, de la Région à la petite commune rurale, organisent et mobilisent équipes et partenaires.
1 Construire une organisation
?Quel que soit l'échelon territorial, participer à l'élaboration de la trame verte et bleue nationale demande des compétences très variées à savoir mobiliser et articuler.
Régions et État ont jusqu'à la fin de l'année pour construire les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE), institués par la loi Grenelle 1 pour réduire la fragmentation écologique en créant un réseau de réservoirs de biodiversité et de corridors, la trame verte et bleue (TVB). L'échéance ne sera pas respectée. « Nous avons pour objectif une adoption de tous les schémas au plus tard fin 2013 », annonce, plutôt optimiste, Fabienne Allag-Dhuisme, chef de projet TVB au ministère de l'Écologie. Ces schémas devront par la suite être dé clinés en cascade et de façon très concrète dans chaque territoire. C'est dès à présent qu'il faut se préparer, d'autant qu'il n'est pas nécessaire d'attendre l'adoption formelle du document régional pour commencer à tisser sa trame écologique locale.
L'implication de l'élu chargé du dossier est capitale. « Mieux vaut qu'il soit vice-président de l'intercommunalité par exemple, plutôt que conseiller municipal. Cela donnera plus de poids à la TVB à l'heure des arbitrages politiques. Il serait d'ailleurs utile que nous voyions davantage d'élus accompagner leurs agents aux journées techniques que nous organisons ré gu liè-rement », observe Tiphaine Kervadec, chargée de mission au centre de ressources du développement territorial ETD. Dans le Nord-Pas-de-Calais, ce portage po li tique fort est incarné depuis 2004 par Emmanuel Cau, vice-pré sident aménagement du territoire, environnement, plan climat de la Région, la plus pointue sur le sujet.
Loin d'être circonscrite à la gestion des espaces naturels, la TVB est un outil émi nemment transversal d'aménagement du territoire. Tous les élus doivent donc être sensibilisés à la question, tout comme les agents territoriaux. Tout projet de préservation ou de restauration des continuités écologiques demande des compétences très variées :écologie, bien sûr, mais aussi urbanisme, cartographie et géomatique (systèmes d'information géographiques), animation de projet… « Difficile de tout réunir en interne. Nous avons embauché un chargé de mission patrimoine naturel de niveau bac +5, mais cela ne suffit pas. Nous travaillons donc avec Urbacube, le réseau des agences d'urbanisme de la région, devenue la cheville ouvrière de notre projet », ex plique un agent de Rhône-Alpes, qui avait, dès mars 2009, constitué son réseau écologique, Rera, préfigurant son SRCE.
Différents modes d'orga nisation sont envisageables. À La Chapelle-Thouarault (35), près de 2 000 habitants, le maire, fortement impliqué, a monté une équipe projet TVB pluridisciplinaire. Celle-ci est composée d'un urbaniste, d'un écologue, d'un hydrologue et d'un paysagiste, comme le rapporte ETD dans une étude consacrée à la mise en œuvre de la trame verte et bleue en milieu urbain. À Lille, c'est un syndicat mixte créé en 2002, Espace naturel Lille Métropole, qui anime et gère les espaces naturels de l'agglomération et qui développe un projet intégré de TVB. Le territoire communautaire est divisé en quatre zones accueillant chacune un centre technique et plusieurs organes de consultation.
Tous les pionniers veillent à garder un pied sur le terrain. « Chacun des cinq chargés de mission TVB, dont je fais partie, travaille sur une portion de territoire, en contact avec des référents TVB intercommunaux. Nous finançons ces postes, mais uniquement pour les pays », explique Sandrine Boquillon, au conseil régional Nord-Pas-de-Calais. Toutes les régions ont, en outre, externalisé tout ou partie du travail de recueil de données, d'identification des corridors et réservoirs de biodiversité et de cartographie. « Nous n'avons pas embauché, mais nous nous sommes réorganisés pour gagner en efficacité. Nous travaillons avec l'association Odonat, l'Office des données na tu ra listes d'Alsace, que nous soutenons financièrement », note Christian Dronneau, chargé de mission au conseil régional d'Alsace. Il est préférable de s'appuyer sur une structure locale plutôt que sur un prestataire privé qui dé couvre son territoire d'étude. « Nous avons fait appel à Territoires, sites et cités, un bureau d'études qui connaît la région et ses jeux AP-EM BIOPHYTO 175x115 _AP institutionnels, c'est important. C'est le directeur de l'Observatoire de la biodiversité que nous avons créé en 2009 qui assure l'interface. Ce scientifique, qui dirige également le Conservatoire botanique national de Bailleul, connaît parfaitement l'histoire et le fonctionnement politique de la région », indique le vice-président du conseil EVENTION 06/07/12 13:10 Page1 régional du Nord-Pas-de-Calais, Emmanuel Cau.
Notons enfin que les différents niveaux de collectivités doivent veiller à articuler leurs compétences tant au niveau du montage et du financement des projets, que de la gestion des espaces ou du suivi des actions engagées.
2 Mobiliser tous les acteurs
?Pas de modèle unique, mais de nombreuses initiatives pour mobiliser tous les publics autour d'un projet de trame verte et bleue.
C'est une large concertation qu'ont ouverte les Régions et l'État pour établir les schémas de cohérence écologique (SRCE). « Différentes formes d'associations envisagées ou engagées ont été recensées, au-delà des réunions des co mités régionaux trame verte et bleue (CRTVB) et, en amont, des consultations formelles :ateliers territoriaux et/ou thématiques, groupes d'experts, etc. La nature de ces associations et leur objectif (simple information, production d'éléments techniques, d'avis sur les méthodes ou les résultats…) varient d'une région à l'autre », note Fabienne Allag-Dhuisme, chef de projet TVB au ministère de l'Écologie. « C'est un point clé. Si on rate ça, on rate son SRCE », résume un agent du conseil régional de Rhône-Alpes. La sentence s'applique également aux collectivités infrarégionales qui veulent développer des projets de création ou de restauration de corridors écologiques.
Les grandes orientations doivent être comprises et partagées par l'ensemble des acteurs locaux. « Pas de trame verte, sans une bonne trame d'acteurs », s'amuse Serge Urbano, vice-président de FNE et du Comité national trame verte et bleue. L'enjeu est de les identifier, de les sensibiliser et de les mobiliser, notamment en fonction des compétences qu'ils peuvent apporter et du vivier de connaissances qu'ils représentent.
Première cible :citoyens et élus, particulièrement ceux des plus petites communes. « Quand je suis sur le terrain, je me rends compte de l'énorme effort d'information et de formation à réaliser pour ce public », reconnaît Nathalie Siefert, directrice du secteur biodiversité au conseil régional de Lorraine. Dans le Nord-Pas-de-Calais, le vice-président du conseil ré gional, Emmanuel Cau, s'est lancé en juillet 2008 dans la tournée des pays, théorie le matin et tout le monde dans le car à la découverte d'exemples concrets l'après-midi. De même, dès 2003, en Alsace, où réunions d'information et d'échanges ont suivi l'envoi de plaquettes aux collectivités et administrations.
Dans les régions, on a par la suite ou parallèlement mobilisé à tout va pour bâtir les SRCE :associations naturalistes, conservatoires nationaux, agences d'urbanisme, centres permanents d'initiatives pour l'environnement (CPIE) ou parcs naturels régionaux, particulièrement bien placés pour établir des liens entre les différents acteurs d'un territoire… Des structures qui peuvent principalement servir deux desseins :la sensibilisation du grand public, d'une part, et collecte et organisation de données naturalistes souvent éparpillées, d'autre part.
Du département urbain à la commune rurale, la démarche doit être sensiblement la même. Le petit village alsacien de Seebach a ainsi fait appel à un centre d'initiation à la nature et à l'environnement pour organiser plusieurs réunions publiques et assurer une trentaine d'heures d'animation scolaire dans le cadre de son projet de plantation. Dans le Pas-de-Calais, les collectivités peuvent notamment s'appuyer sur Lestrem Nature. L'association, qui multiplie les projets depuis la signature du premier contrat régional de corridor biologique en… 1995, pilote un groupe d'ambassadeurs de la biodiversité.
Objectif :enclencher une dy na mique collective en organisant des ateliers de jardinage écologique pour des allocataires du RSA, en sensibilisant les jardiniers amateurs ou en accompagnant une entreprise dans la gestion différenciée de ses espaces verts.
Dans l'agglomération nantaise, les associations mettent également la main à la pâte :« Nous réalisons régulièrement des inventaires avec la LPO, Bretagne vivante et le Conservatoire botanique national de Brest. Nous sommes d'ailleurs liés à ce dernier par une convention pluriannuelle qui nous permet de bénéficier de son expertise et des résultats de programmes que nous bâtissons ensemble. Nous organiserons l'an prochain un ”bioblitz”, ou inventaire participatif éclair. Nous coordonnons également un programme de recherche impliquant Angers et La Roche-sur-Yon, mais nous devons essayer d'échanger davantage avec d'autres agglomérations », énumère Clarisse Paillard, chef du service biodiversité, nature, agriculture de Nantes Métropole. Notons enfin que, pour éviter l'essoufflement, certaines régions ont instauré des comités de suivi annuels rassemblant l'ensemble de leurs partenaires…
3 aCCoMPagner Les ProJets LoCauX
En l'absence d'outils spécifiques, les collectivités sont invitées à mobiliser l'existant et à faire travailler leur imagination pour accompagner des projets de trames vertes et bleues.
Installer un crapauduc, effacer un barrage, aménager des mares ou soigner la nature en ville, les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) ne sont pas faits pour finir au fond d'un tiroir, mais pour être traduits sur le terrain. Et il n'est pas nécessaire d'attendre leur adoption formelle pour agir. La transcription des politiques de trame verte et bleue (TVB) régionales peut emprunter deux voies principales : des projets locaux de préservation ou de restauration ou l'inscription dans les documents d'urbanisme qui devront « prendre en compte » (premier niveau légal d'opposabilité) les SRCE. Le ministère de l'Écologie prévoit de publier cet automne un guide sur la prise en compte de la TVB dans les documents d'urbanisme. Notons que la Dreal Midi-Pyrénées a déjà édité deux documents méthodologiques analogues. L'un, publié l'an dernier, s'intéresse aux Scot. L'autre, sorti en juin, aux plans locaux d'urbanisme (Plu). Le premier rappelle la nécessité d'intégrer « les enjeux de la TVB le plus en amont possible pour faire évoluer le projet de Scot » et l'importance d'adjoindre la représentation graphique de la TVB au projet d'aménagement et de développement durable (Padd) pour faciliter l'appropriation des enjeux et sa déclinaison locale. On y affirme même que « la TVB peut devenir l'ossature principale du Scot ». Le second compte « favoriser la prise en compte de la TVB dans les Plu et Plu intercommunaux ».
Certaines collectivités s'y sont déjà attelées : « Nous accompagnons les communes afin qu'elles intègrent l'enjeu corridor à leur Plu. Ce qui peut aller jusqu'à interdire les clôtures en béton et les haies de thuyas dans les règlements de lotissement », indique Céci lia Ma lherbe, chargée de mission à Saint-Étienne Métropole. Dans le Nord-Pas-de-Calais, on incite les territoires de Scot à retranscrire les orientations régionales avant l'adoption du SRCE et on réfléchit à un accompagnement méthodologique spécifique pour les Plu. Les PNR devront aussi se plier à l'exercice en intégrant la TVB à leurs chartes.
Ces déclinaisons sont né ces-saires, mais pas suffisantes. Une démarche plus active s'avère indispensable pour faire éclore les initiatives locales. Plusieurs années après avoir signé son premier « contrat de corridor » avec l'association Lestrem Nature (lire EM n° 1621, p. 30), le Nord-Pas-de-Calais incite aujourd'hui les territoires de projets (Scot, PNR…) à décliner leurs propres schémas et plans d'action. « Les communes peinent à présenter des projets opérationnels. Nous avons lancé des appels à projets par milieux (corridors boisés, zones humides…). Grâce à un marché à bons de commande passé avec trois bureaux d'études, nous proposons aux plus pe tites une assistance à maîtrise d'ou vrages gratuite », explique Sandrine Boquillon, au conseil régional.
RhôneAlpes est la seule Région à avoir repris ce nom de « contrats de corridor », mais plusieurs autres ont décliné le concept sous forme de « contrats nature », comme les Pays de la Loire, l'Aquitaine ou la Bretagne. « La dynamique est enclenchée. Nous avons déjà conclu quatre contrats. Nous en signerons bientôt d'autres dans le Grand Genève, le Pilat ou le Rovaltain », explique-t-on en Rhône-Alpes. Celui avec Saint-Étienne Métropole fut conclu fin 2011, mais une signature symbolique est or ga-nisée ce mois-ci. « Nous avons bâti un programme de cinq ans sur quatre corridors identifiés dans notre Scot. Les taux d'aides régionaux, entre 20 et 40 %, ajoutés à ceux du Feder Massif Central ont motivé les nombreux maîtres d'ouvrage que nous coordonnons. Nous manquons cependant d'outils pour travailler avec les propriétaires fonciers ou dans les zones humides, n'étant pas dans un secteur prioritaire. Il existe une batterie d'outils pour les espaces remarquables, pas pour la nature ordinaire », regrette Cécilia Malherbe.
Pour le moment, la « doctrine » ministérielle reste cependant la même : pas d'outil spé ci-fique. « Pour mobiliser ceux qui existent, encore faut-il bien les connaître », observe Claire Hamon, responsable de projet TVB à la Fédération des parcs naturels régionaux de France. Et, comme nous le rappelle si besoin un référentiel technique du Syndicat mixte des PNR du Nord-Pas-de-Calais (ENRx), ils sont nombreux : maîtrise foncière (espaces naturels sensibles, baux de chasse…), protections réglementaires (arrêtés de biotope, périmètre de protection des captages d'eau potable…), contrats (Natura 2000, me sures agro-environnementales…), aides fi nancières (Feder, Life+, aides au boisement et bocages…), etc. Tout l'enjeu réside donc dans leur articulation. « L'important est qu'ils n'entrent pas en compétition, estime Christian Dronneau, chargé de mission au conseil régional d'Alsace. Nous avons prévu, dès l'adoption de notre SRCE, d'établir six zones pilotes pour expérimenter grandeur nature modes de gouvernance et outils. Nous avons notamment voulu associer les départements qui en géreront une chacun. Nous allons tenter de mettre en cohérence outils de contractualisation, de fi nan-cement et de protection sur ces différents sites. »
Inventivité et innovation ont donc intérêt à être au rendez-vous de la TVB. C'est déjà le cas dans le Nord, à l'image de l'Espace naturel Lille Métropole qui finance formations et matériaux pour les agriculteurs dans le cadre d'un dispositif d'aide à l'insertion paysagère ou de Roubaix qui, grâce à l'opération Totem vert, subventionne l'installation de plantes grimpantes sur les murs des particuliers.