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Accueil > Actualités > Eau > Les brevets ci-dessous sont parus au Bulletin officiel de la propriété industrielle (Bopi) entre le 6 juin et le 11 juillet 2014. Nous les avons sélectionnés pour leur lien avec le secteur de l'eau et de l'assainissement.
EAU

Les brevets ci-dessous sont parus au Bulletin officiel de la propriété industrielle (Bopi) entre le 6 juin et le 11 juillet 2014. Nous les avons sélectionnés pour leur lien avec le secteur de l'eau et de l'assainissement.

PUBLIÉ LE 1er SEPTEMBRE 2014
LA RÉDACTION
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Toute l'information de cette rubrique est dans : Hydroplus
Le magazine des professionnels de l’eau et de l’assainissement.
ASSAINISSEMENT Dispositif de limitation de débit d'assainissement. N° 2998903 – UFT France représenté par Hege Conseils. Conçu pour être disposé dans un regard de régulation ou dans un ouvrage d'assainissement. Station individuelle d'épuration des eaux. N° 2999562 – PRD représenté par Legi LC. Comprenant matériau filtrant en entrée et deux enceintes, d'aération et de clarification. Cuve de traitement d'eaux destinée à être enterrée. N° 2999625 – PRD représenté par Legi LC. Comprenant une paroi externe présentant des éléments en saillie pour transférer les forces exercées par le matériau de remblaiement vers le fond de la cuve. DÉSALINISATION Installation de traitement de dessalement d'eau de mer. N° 3000052 – Degrémont représenté par le cabinet Armengaud Aîné. Comprenant un système de récupération d'énergie. EAU POTABLE Procédé de désinfection électrochimique des eaux. N° 3000053 – La société Européenne de traitement des eaux (ETE) représentée par le cabinet Claude Bès. Procédé de purification d'eau. N° 3000740 – Fretin Benoît, Fretin Bruno représentés par Avoxa. Apte à être monté sur un conduit d'écoulement d'eau, comprenant un lit de billes métallique et non-magnétique, des moyens d'exposition à des ultrasons et à un champ électromagnétique. ÉQUIPEMENTS Pelle de vannage hydraulique autorégulante de niveau d'eau. N° 2998902 – Vantillard Daniel. Dispositif se substituant aux pelles de vannage hydraulique pour autoréguler le niveau d'un cours d'eau, et apporter une solution économique et la résolution partielle des objectifs de continuité écologique émis par les Sdage. HYDROÉLECTRICITÉ Générateur hydraulique à convoyeurs. N° 2999244Basset Alain, Roque Régine représentés par le cabinet Pontet Allano & Associés. Notamment générateur d'électricité, à haute densité énergétique, pour eaux libres ou à faible pente. Robinet comportant une installation de conversion d'énergie. N° 3000780 – Alstom Hydro France représenté par le cabinet Lavoix. RÉCUPÉRATION D'EAU Dispositif d'évaporation solaire. N° 2999092 – EDF représenté par le cabinet Regimbeau. Récupérateur d'eau usée domestique. N° 3000508– David Joëlle. Grâce à une vanne trois voies pilotée à distance par câble. Installation de recyclage d'eau pour une zone construite. N° 3000751 – Hydrocity représenté par le cabinet Le Guen-Maillet. RÉSEAUX Dispositif d'évacuation des eaux. N° 3000115 – Raccords et plastiques Nicoll représenté par 24ip Law Group France. Regard de visite sécurisé pour fosses toutes eaux. N° 3000752 – Bobineau Patrick, Bobineau Nelly représentés par le cabinet Chaillot. RISQUES Dispositif de prévention de crues et d'inondations. N° 3000588 – Thuau Pierre-André représenté par le cabinet Schmit Chrétien. Comportant des capteurs d'eau situés à deux niveaux différents. TÉLÉRELÈVE Dispositif et procédé de télérelève de compteur. N° 3000793 – Sagemcom Energy & Telecom représenté par le cabinet Regimbeau. TRAITEMENT DES BOUES Procédé de réchauffage de boues ou d'eaux de station d'épuration N° 3000051 – Suez Environnement représenté par le cabinet Armengaud Aîné. Par transfert de la chaleur sensible des gaz mais aussi par transfert de la chaleur latente de condensation de la vapeur d'eau. Procédé de traitement de boues primaires d'eaux usées municipales ou industrielles. N° 3000054– Degrémont représenté par le cabinet Armengaud Aîné. Dans lequel on fait varier la performance du traitement primaire pour optimiser le fonctionnement du digesteur. TRAITEMENT DE L'EAU Résine échangeuse d'ions à propriétés chélatantes. N° 2998816 – CEA, CNRS, université Montpellier-2 représentés par Brevalex. Application à la décontamination d'un milieu aqueux en césium et/ou en strontium dans l'industrie nucléaire. Formulation d'une membrane fluorée poreuse mise en œuvre par un procédé d'étirage. N° 2999590 – Arkema France. À base de polyfluorure de vinylidène (pvdf), destinée aux secteurs de la filtration de l'eau, du stockage d'énergie (batteries Li-ion par exemple) comme séparateurs d'électrodes, etc. TRAITEMENT D'EFFLUENTS Procédé d'oxydation d'eaux de production. N° 2999170 – Total représenté par Plasseraud. Consistant à l'eau de production et de l'ozone dans un réacteur contenant des zéolithes, procéder à une irradiation UV pour dépolluer l'eau.
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