Ce jeudi 18 janvier, le groupe de travail sur l’éolien terrestre lancé fin octobre dernier par Sébastien Lecornu, s’est réuni pour tirer des conclusions. Simplification, réglementation, acceptation par les territoires et financement participatif font partie des dix propositions émises.
Lancé en octobre dernier par Sébastien Lecornu, secrétaire d’État auprèsdu ministre de la transition écologique et solidaire, le groupe de travail « éolien terrestre » a rendu ses conclusions ce jeudi 18 janvier. Dix propositions ont été faites pour « accélérer la concrétisation des projets et améliorer leur acceptabilité au niveau local », indique le ministère.
Parmi ces propositions, on retrouve certaines de celles évoquées par le Syndicat des énergies renouvelables (SER) le 29 novembre dernier. A savoir le gain de temps dans la réalisation des projets, en passant notamment par l’accélération du « contentieux relatif aux parcs éoliens terrestres et à leurs ouvrages connexes, en ayant un contentieux en premier et dernier ressort devant la cour administrative d’appel ». Ce contentieux pourrait également être simplifié « en figeant automatiquement les moyens au bout de deux mois », propose le groupe de travail. Par ailleurs une simplification des procédures a été évoquée : il s’agirait de clarifier les règles concernant les parcs en fin de vie et leur renouvellement, de renforcer la « motivation des avis conformes et réévaluer les zones propices au développement de l’éolien », ou encore de supprimer l’approbation d’ouvrage électrique « pour les ouvrages électriques inter-éoliens et les raccordements des parcs éoliens à terre et en mer », est-il précisé.
Vers une meilleure acceptation des projets dans les territoires
Le rôle et les demandes des territoires dans le développement des projets de parcs éoliens ont également été soulignés. Le passage d’un balisage clignotant à un éclairage fixe pour la moitié des mâts d’un parc, évoqué par le SER également, a été proposé. Par ailleurs, une meilleure intégration de l’éolien dans les paysages a été défendue, ainsi qu’une évolution de la répartition de l’imposition forfaitaire pour les entreprises de réseaux (IFER), afin d’intéresser plus de collectivités aux projets éoliens. Autres propositions pour accroître l’intérêt des communes pour les projets éoliens : l’élaboration d’un « guide des bonnes pratiques » entre développeur éolien et collectivité, ou encore la création d’un réseau national d’accompagnement des collectivités, composé de conseillers techniques. Enfin, l’incitation au financement participatif des projets éoliens a été mise en valeur : « Le groupe de travail a constaté que l’implication financière des riverains permettait de renforcer l’acceptabilité locale des projets éoliens », indique le ministère. Ainsi, « il est proposé de systématiser les bonus dans les appels d’offres pour les projets qui favorisent le financement participatif avec des fonds provenant de financeurs locaux », conclut le ministère.
Photo : Parc éolien de Chitry-Quenne (Yonne) / Wikimedia Commons