U
n chantier, c'est du bruit qui s'ajoute au bruit ! » Claire Beaussart, de l'association SOS bruit Nord-Pas-de-Calais, résume ainsi parfaitement l'exaspération qui peut être celle de riverains face aux nuisances sonores d'un chantier. Avec les poussières et les odeurs, celles-ci constituent en effet une des principales causes de plaintes de la part des voisins ou de nuisances pour les écosystèmes. D'autant que la réglementation n'est pas des plus exigeantes en la matière. Tout comme les différentes certifications environnementales des constructions. Il appartient donc aux villes et aux maîtres d'ouvrage de prendre leurs dispositions le plus en amont possible. Les premières peuvent d'abord encadrer par arrêté les plages horaires des chantiers. Parmi les villes en pointe, Cannes impose depuis novembre 2004 une interruption de 19 heures à 7 heures et de 12 heures à 14 heures les jours ouvrables. Les vacanciers ont même un sursis jusqu'à 9 heures du 15 juin au 15 septembre. La charte communale de lutte contre le bruit impose en outre la signature d'une convention chantier propre entre la municipalité et les entreprises du bâtiment. Des contrôles sont prévus. « Nous surveillons la fréquence et la durée des nuisances ainsi que le respect des horaires. Nous adressons en général un premier avertissement avant de verbaliser », indique Yves Daros, directeur de la police municipale de proximité.
Chartes...
Les maires sont également habilités à faire vérifier la conformité des engins utilisés (lire article suivant). Pour les interventions sur la voirie, le recours à la technique des travaux sans tranchée ou à un système d'information géographique (SIG) permettant de planifier le regroupement des travaux peut également s'avérer bien utile. Les villes peuvent enfin s'entendre en amont avec les maîtres d'ouvrage ou les promoteurs d'une opération. C'est l'expérience à laquelle se sont par exemple livrés Meunier Habitat et la Ville de Courbevoie (92) à l'occasion de la première opération certifiée Habitat et Environnement (Ténor, livré en 2006, lire EM n° 1631, p. 61) de la filiale de BNP Paribas. « Six mois avant le début des travaux, indique Jean-Pierre Hayne, directeur général, nous avons engagé des discussions avec les services techniques de la ville pour prévoir l'aménagement d'une aire de livraison et organiser la consultation et l'information des riverains » (lire encadré ci-contre). Meunier Habitat sollicite aujourd'hui la certification des deux tiers de ses réalisations. Certification ou non, et quel que soit le type de chantier, le maître d'oeuvre doit traduire les exigences programmatiques du maître d'ouvrage dans son appel d'offres. Sans contraintes, les entreprises du BTP, surtout les plus petites, s'encombrent en effet rarement de ces préoccupations. Elles doivent donc être intégrées au marché des travaux, via une charte annexée au dossier de consultation des entreprises. Cette charte peut être propre au bruit ou, comme l'imposent les certifications Habitat et Environnement ou Démarche HQE, s'intéresser à toutes les nuisances liées aux travaux (Charte chantier à faibles nuisances).
... et cahier des charges
« Chaque chantier est unique. Il faut y adapter chaque fois un cahier des charges réaliste. Personne ne sait construire ou détruire sans bruit ! » constate Jean-Luc Lecoq, ancien président du Groupement de l'ingénierie acoustique (Giac). En règle générale, le dossier de consultation doit imposer, après évaluation de la sensibilité du site et l'éventuelle mise en oeuvre d'une méthode prévisionnelle de propagation, l'information des riverains, la désignation d'un référent facilement joignable (Monsieur bruit), les horaires de travail, l'exclusion de certains modes opératoires, la réalisation d'une étude d'exécution des travaux soignée, l'information et la formation du personnel, voire la surveillance ponctuelle ou continue du bruit (lire article p. 64). Pour la création ou la transformation significative d'une infrastructure de transport terrestre ou ferroviaire, un décret du 9 janvier 1995 impose par ailleurs la constitution d'un dossier d'information dit bruit de chantier (BDC). Adressé au préfet et aux maires concernés, il précise la nature et la durée prévisible du chantier et détaille les nuisances sonores attendues et les mesures prévues pour les limiter. Au préfet ensuite d'éventuellement en limiter les horaires ou les accès. « Le contenu de l'appel d'offres dépend de la sensibilité du dossier, témoigne Jean-Marc Abramowitch, expert acousticien chez Eigis Structure et environnement (ex-Scetauroute). Mais, en règle générale, nous nous contentons d'imposer le respect du dossier BDC en précisant aux entreprises qu'elles seront contrôlées. »