En juin dernier, une association inconnue jusqu'alors, Écologie sans frontières, lançait un pavé dans la mare : et si, à Paris, la pollution ambiante et la qualité de l'air dans le métro étaient sous-évaluées ? Écologie sans frontières dénonçait, entre autres, un réseau de stations de mesure sous-équipé. Le débat n'était pas nouveau, mais il a fait couler beaucoup d'encre. « La question qu'a posée cette affaire n'est pas, comme on l'a beaucoup entendu, celle de la fiabilité des mesures faites par les associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (Aasqa), que ce soit Airparif ou une autre. Le véritable débat est celui de la pertinence de la surveillance actuelle, estime Philippe Richert, sénateur du Bas-Rhin et président du Conseil national de l'air. Force est de constater que, si nous sommes bons dans la mesure des polluants historiques, il y a de nouveaux polluants pour lesquels la prise en compte des enjeux sanitaires n'est pas suffisante (particules fines, métaux lourds, HAP, COV, etc.). De plus, peu de choses sont faites sur les espaces clos, à l'exception de la campagne de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur dans les logements. » Les Aasqa vont déjà souvent au-delà de ce qui leur est demandé par la réglementation, par exemple pour suivre les pesticides atmosphériques (lire EM n° 1660 p. 10), mais elles ne peuvent pas investir des champs sortant complètement de leur compétence. L'élargissement de leur activité ne peut venir que d'une décision de l'État, qu'appelle de ses voeux la fédération Atmo. Pour y parvenir, il faudra aussi pérenniser les moyens financiers de ces associations, qui connaissent des difficultés budgétaires. « Les Aasqa sont pénalisées par un financement à flux tendu dû à l'irrégularité des crédits de l'État, à la disparité d'implication des collectivités locales, à l'amenuisement dans certaines régions du tissu industriel payant la TGAP. Il faut absolument que, dans le cadre d'une nouvelle loi sur l'air, il y ait une pérennisation du financement des Aasqa », prêche Christian Hutin, président de la fédération Atmo. La TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) sur les émissions des sources fixes est, en effet, versée au budget des associations, via deux circuits : les subventions de l'Ademe et du Medad, qui récupèrent le produit de cette taxe auprès de Bercy, et directement sous forme de dons, de l'industriel à l'Aasqa, une option, semble-t-il, souvent pratiquée. Air intérieur : une nouvelle mission ? La pollution de l'air dans le métro parisien que dénonçait Écologie sans frontières n'est pas nouvelle non plus, puisque des études diligentées par le Conseil supérieur d'hygiène publique de France en 2000, puis en 2003, avaient déjà montré que le niveau de particules (PM10*) pouvait atteindre, dans le métro et le RER, plus de six fois les concentrations maximales horaires observées dans l'air extérieur francilien sur les stations les plus exposées (jusqu'à 500 µg/m3). Mais elle est emblématique des limites des missions des Aasqa car les transports en commun, tout comme les aéroports, sont des espaces privés. La surveillance de la qualité de l'air y est assurée directement par les concessionnaires qui diffusent rarement leurs résultats. « Il n'est pas normal qu'il existe des zones de non-droit, accueillant des centaines de milliers de gens tous les jours, mais sur lesquelles il n'y a pas de mesures de pollution réalisées de manière indépendante, scande Franck Laval, président d'Écologie sans frontières. C'est d'autant plus incompréhensible que la RATP et Aéroports de Paris sont membres du conseil d'administration d'Airparif, organisme indépendant qui a toute légitimité pour réaliser ces mesures et les mettre à disposition du public. Ce manque de transparence est grave, parce que le fait de prendre le métro est un symbole de civisme. La pollution dans les transports publics est un sujet qui doit être pris au sérieux, sinon comment pourra-t-on continuer à faire la promotion d'un mode de transport qui expose plus ses usagers qu'un embouteillage sur le périphérique parisien ? » Suite à la visite de Nathalie Kosciusko-Morizet le mois dernier, la RATP a annoncé qu'elle mettrait en ligne « dès janvier » le résultat de ses mesures, menées de longue date, sur ses cinq sites fixes souterrains. Et qu'elle les transmettrait à Airparif « pour une mise à disposition du public, dans le cadre d'une collaboration dont les modalités sont en cours de définition ». Du côté d'ADP, la situation a évolué aussi. En cette fin d'année, Airparif prévoit, en effet, de refaire une campagne de mesure autour des aéroports. La campagne précédente avait dû s'arrêter aux grilles des sites mais, cette fois, Airparif pourra effectuer des mesures directement sur les plates-formes aéroportuaires. Au-delà du cas particulier et polémique soulevé par ESF, l'extension de la compétence des Aasqa aux espaces intérieurs, notamment ceux accueillant du public, est de toute façon dans l'air. Le sujet a été largement abordé dans le cadre du Grenelle de l'environnement. Dans plusieurs régions, des études ont été menées par les Aasqa : en Alsace, dans les établissements scolaires - et tout récemment aussi en Rhône-Alpes (lire p. 8) -, dans le Nord-Pas-de-Calais dans les gares, dans des logements et bientôt dans le métro de Lille... En outre, un partenariat s'ébauche entre la fédération Atmo et l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur pour travailler de concert, notamment pour répondre à la demande de la secrétaire d'État à l'Écologie de créer un indice de la qualité de l'air intérieur, sur le modèle de l'indice Atmo. L'Ineris vient d'être missionné sur le sujet. La qualité de l'air intérieur progresse par ailleurs, puisque l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail ( Afsset) vient de publier des propositions de valeurs guides sur une liste de polluants de l'air intérieur à traiter en priorité. En ligne de mire : le formaldéhyde, un COV cancérigène (l'Afsset propose 50 µg/m3 sur deux heures) et l'éternel monoxyde de carbone (10 µg/m3 pour une exposition de huit heures, 30 µg/m3 pour une heure, 60 µg/m3 pour trente minutes et 100 µg/m3 pour quinze minutes). L'Afsset doit aussi statuer sur le benzène et les particules fines. Turbulences sur les particules fines Les particules fines, justement, constituent un autre défi en air extérieur. On a entendu ces dernières années beaucoup d'autosatisfecit sur les bilans de qualité de l'air qui montrent une baisse globale des polluants traditionnels. Mais la dangerosité d'autres polluants, comme les PM10 et PM2,5*, qui pénètrent profondément dans l'appareil respiratoire, est désormais avérée. L'étude réalisée dans le cadre du programme Apheis montre qu'à Paris et en proche couronne, une réduction de l'exposition moyenne annuelle aux PM2,5 à un niveau de 15 µg/m3 pourrait éviter plus de 850 décès anticipés par an et une réduction à 20 µg/ m3 des PM10 pourrait en éviter plus de 1 000. L'enjeu autour des particules fines est multiple. En ce qui concerne la mesure, un nouveau protocole d'analyse des PM10 a été mis en place depuis le mois de janvier dernier. « Sur les PM10, la méthode préconisée par la réglementation européenne ne permet pas d'informer le public avant plusieurs jours, explique Karine Léger, ingénieur et porte-parole d'Airparif. Il existe une autre méthode appelée TEOM, qui fournit des informations toutes les heures, mais il faut y appliquer un facteur de correction sur lequel il y a de gros débats. La France a mené des études avant de déterminer sa propre approche : le couplage de deux appareils de mesure (TEOM et FDMS). Les stations équipées du double appareillage servent de référence pour mesurer les écarts ; le coefficient qui en résulte est ensuite appliqué aux autres sites. » Difficulté majeure, le prix astronomique de ces appareils pour des organismes qui ont des capacités d'investissement très limitées. Il leur faut souvent faire ces choix d'investissement au détriment d'autres équipements tout aussi nécessaires... Sur les PM2,5, la surveillance n'est pour l'instant pas obligatoire, mais elle est déjà pratiquée par de nombreux réseaux régionaux. Le projet de directive européenne sur la qualité de l'air, qui prévoit de fixer le plafond de concentration à 25 µg/m3 en exposition annuelle d'ici à 2015, a soulevé un vent de protestation au sein de la communauté scientifique européenne (lire p. 83). Aux États-Unis, la limite actuelle est fixée à 15 µg/m3 et l'OMS préconise 10 µg/m3. « L'adoption en l'état de ce projet de directive constituerait un grave recul dans l'action engagée pour réduire l'impact très substantiel de la pollution atmosphérique sur la santé publique », estime le docteur Sylvia Medina, coordinatrice du programme Apheis à l'InVS et signataire d'une lettre collective de chercheurs européens. Ceux-ci préconisent non seulement une réduction considérable du plafond de concentration des PM2,5, mais s'inquiètent également d'une régression sur les PM10. En effet, un nouvel abaissement des seuils de la directive de 1999 (pour l'instant 40 µg/m3 en moyenne annuelle et 50 en moyenne journalière à ne pas dépasser plus de trente-cinq jours par an) était prévu avant 2010, mais il n'est pas maintenu dans le projet de directive. « L'idée qui a présidé à la rédaction de ce texte est que si l'on fixe des objectifs trop élevés, les nouveaux pays entrants ne pourront jamais les atteindre. Il y a là une dérive : il faut fixer les seuils en fonction des effets sur la santé et pas du nombre de pays qui sont capables de les respecter », estime Philippe Richert. Réformer les procédures d'alerte Autre problème avec les particules fines : aucune réglementation n'impose de les prendre en compte dans les seuils d'information et d'alerte sur les pics de pollution. « Le déclenchement des procédures d'information et de restriction de circulation se base principalement sur le dioxyde d'azote, un polluant en baisse régulière, alors que le polluant qui monte et qui a un impact sanitaire très fort [outre l'ozone, NDLR] n'est pas retenu, rappelle Franck Laval. Pour les six premiers mois de l'année, si les PM10 avaient été pris en compte sur la base des normes OMS, il y aurait eu un déclenchement d'alerte un jour sur deux en Île-de-France. Cela changerait vraiment la donne en termes de prise de conscience de la population ! » En Alsace, dans le Nord-Pas-de-Calais et en Rhône-Alpes, les autorités ont pris les devants en mettant en place un déclenchement d'information et d'alerte pour les PM10. Les alertes pollution y sont maintenant nettement plus fréquentes que par le passé. Une circulaire du 12 octobre demande désormais aux préfets de généraliser ces procédures lorsque les niveaux de PM10 dépassent 80 µg/m3 et 125 µg/m3. Pour l'association ESF, cette réforme va dans le bon sens, mais il faudrait appliquer les normes OMS (50 µg/m3). Il faut néanmoins rappeler que les pics de pollution ne sont que la partie émergée de l'iceberg : en réalité, surtout pour les particules fines, c'est l'exposition à long terme qui est responsable des dommages sanitaires. Certaines villes en Europe font donc le choix de ne pas informer sur les pics de pollution aux particules fines, mais plutôt d'agir pour diminuer la concentration de ces polluants, en partie émis par les moteurs Diesel : à Berlin, le centre-ville sera, par exemple, interdit aux véhicules ne respectant par les normes Euro II en 2008 et Euro IV en 2010.