L orsque nous avons déposé une demande de permis exclusif de recherche (PER) en 2011, l'administration a été un peu surprise », se souvient Dominique Delorme, porte-parole de Cominor, filiale du producteur d'or La Mancha. Et pour cause : c'était la première de ce type depuis une trentaine d'années en France. Depuis, quatre PER ont été accordés et treize autres sont à l'étude, déposés par six opérateurs miniers. Mais que viennent donc chercher ces sociétés dans le sous-sol français ? Des métaux. Avec l'envolée du cours de l'or en 2011 et la demande croissante en métaux dits stratégiques, utilisés par l'industrie de hautes technologies notamment, l'or, le tungstène, l'étain, l'antimoine… attirent les convoitises. Or, ils se trouvent en quantité raisonnable dans le sous-sol métropolitain, comme l'a révélé l'inventaire du BRGM, réalisé entre 1975 et 1991. « D'après l'inventaire et nos différentes études, nous estimons disposer de gisements similaires à ceux en exploitation ailleurs en Europe. Et comme nous n'avons pas fait d'exploration depuis les années 1990, il en reste sûrement à découvrir, détaille Jean-Claude Guillaneau, directeur des géores-sources au BRGM. Donc si plusieurs opérateurs se mettent à chercher, il y a de bonnes chances qu'ils trouvent. » Pour les aider, le BRGM s'est d'ailleurs replongé dans les centaines de milliers d'échantillons datant de l'inventaire et dans les informations accumulées depuis afin d'affiner sa liste de sites potentiels et la mettre à disposition des industriels. À la suite à l'intérêt affiché par les opérateurs miniers, le gouvernement a décidé de prendre le train en marche, en espérant sécuriser l'approvisionnement des industries françaises en métaux. En février 2014, Arnaud Montebourg, alors ministre du Redressement productif, annonce ainsi la création d'une nouvelle Compagnie nationale des mines, chargée d'explorer et d'exploiter les richesses des roches françaises. Elle ne verra jamais le jour. « Nous avons déjà deux opérateurs miniers français, Areva et Eramet, positionnés sur des minerais différents et dans lesquels se trouvent des capitaux publics, justifie le conseiller au cabinet d'Emmanuel Macron, le ministre de l'Économie, ayant repris le dossier. La réflexion s'oriente vers une utilisation de cet existant plutôt que vers la création d'une nouvelle société de toutes pièces. Mais cela ne se fera qu'à long terme. » À plus court terme, Emmanuel Macron compte bien poursuivre la relance du secteur, mais en s'appuyant d'abord sur la réforme du Code minier. « Les bases du Code minier actuel datent du Premier Empire, détaille Thierry Tuot, conseiller d'État. Même si celui-ci a été modernisé au XXe siècle, il présente des erreurs et des lacunes en matière d'efficacité pour les industries et de protection de l'environnement. Or, il est possible qu'il y ait au large de nos côtes et dans notre sous-sol des ressources auxquelles on ne pensait pas il y a quelques années. La question est donc de savoir quel cadre donner à la reprise d'une exploitation raisonnable. » Pour y répondre, Thierry Tuot a été chargé de proposer, avec la participation d'un groupe de travail associant les différentes parties prenantes, un projet de loi, remis en décembre 2014 au gouvernement. Selon celui-ci, 90 % des articles de l'ancien code seraient tout bonnement « toilettés » pour plus de simplicité et de lisibilité, et les 10 % restants représenteraient de vraies innovations, en faveur de l'industrie, des populations et de l'en vi ron nement. Des délais maximaux seraient ainsi alloués à l'administration pour statuer sur des demandes de permis, « de trois, six ou neuf mois par exemple, en fonction du type de travaux concernés, note Thierry Tuot. Sans réponse dans ce délai, une décision, négative ou positive, serait automatiquement prise. » Une mesure qui arrangerait les industriels, qui ont dû attendre entre deux et trois ans pour obtenir leurs PER, « quand au Canada ou en Australie, une même demande est traitée en deux ou trois heures », compare Michel Bonnemaison, directeur général de Variscan Mines, qui a déjà déposé une dizaine de demandes de PER en France. Côté protection et information des populations et des élus, le rapport Tuot propose notamment la création d'un Haut Conseil des mines, qui rassemblerait, à l'image du groupe de travail, l'ensemble des parties prenantes au plan national. « Sa mission : discuter des projets de textes réglementaires ou encore formuler des recommandations, par exemple sur les techniques d'exploitation et d'exploration acceptables », précise Thierry Tuot. À l'échelon local, le projet de loi souligne la nécessité de communiquer avec les élus du territoire concerné par un projet minier, en amont de la phase d'exploration… et de poursuivre les discussions tout au long de l'exploitation. « Les exploitations minières se faisant à très long cours, une commission de suivi participative, sorte de conseil d'administration avec une participation citoyenne, pourrait être mise en place », propose le conseiller d'État. Pour les projets compliqués ou difficiles, la création d'un groupement d'enquête momentané avec l'ensemble des parties prenantes pourrait même être envisagée en vue d'aboutir à des recommandations à transmettre à l'État afin de l'aider dans sa prise de décision. En cas d'impacts négatifs liés à une mine, le rapport Tuot suggère, en outre, la création d'un fonds national de solidarité, alimenté par la fiscalité minière, qui permettrait à l'État d'indemniser immédiatement les populations, puis de se retourner contre l'exploitant. Et si celui-ci a disparu, contre sa maison-mère ou tout bénéficiaire de l'exploitation. Enfin, les propositions du groupe de travail en faveur de l'environnement visent par exemple à appliquer à l'activité minière la procédure ICPE ou encore à demander une évaluation environnementale stratégique lors de l'attribution d'un PER, obligeant le demandeur à mentionner les techniques qu'il compte utiliser. Les oppositions autour des projets actuels montrent la nécessité d'engager le dialogue avec les élus locaux le plus tôt possible. Toutes ces dispositions ont été reprises, plus ou moins en l'état, dans 43 articles constituant un avant-projet de loi, soumis à la consultation publique début avril. Mais d'autres ont disparu, notamment sur l'après-mine, au grand dam des associations de protection de l'environnement. « Le rapport Tuot prévoyait, qu'après la fermeture d'une mine, l'autorité administrative puisse contraindre pendant vingt ans l'exploitant à des mesures de suivi, et puisse engager la responsabilité de l'exploitant en cas de problème pendant trente années supplémentaires. Rien de tout cela n'a été repris », déplore Olivier Gourbinot, de France Nature !( Environnement (FNE). Pourtant, l'après-mine ! !( ( !( est un sujet sensible en France, où les anciennes exploi-!( tations ont été (voire sont toujours) responsables de pollution et de dommages aux populations locales. Lanmeur!( !( !( La Bunoudière Lanmeur Bodennec !( !( !( !( Autre ! ( ! ( Lopérec point d'inquiétude Guerdérien majeur : le main!( !( La Porte-aux-Moines !( ! ( ! ( !( !( Lopérec !( Kerhuo !( !( !( !( tien du droit de suite. Rosnoen!( Selon celui-ci, si un opérateur !( !( !( !( !( Kerhuo !( !( Rosnoen !( !( !( !( Bodennec B minier disposant d'un PER trouve des ressources !( !( exploitables !( et demande une concession, !( il l'obtient Tréguennec automatiquement. « Cela veut dire qu'il peut y avoir quinze ans d'exploration au cours desquels le contexte peut changer, les risques évoluer… sans que cela ne !( remette en cause l'exploitation ou que l'opérateur ait Les Brouzils La Télachère ! ( ! ( à justifier son impact sur l'environnement », ! ( ! ( !( s'alarme Mesnard-La-Barotière !( Maryse Arditi, de FNE. Les ONG sont également !( La Coëfferie !( !( !( !( !( !( !( !( !( !( !( !( Le Coudrea Tréguennec !( !( !( La Haie-Claire !( !( !( !( !( !( La Baussonnière !( !( !( mécontentes de la méthodologie selon laquelle ce nouveau Code minier sera établi : les articles 1 à 43 ont été soumis à consultation publique, mais l'article 46 annonce que le reste du Code minier sera réformé par ordonnance, et « échappera donc au débat démocratique », déclare Juliette Renaud, chargée Priorité de accordée campagne RSEE et industries extractives Priorité accordée Coutr aux Amis de la Terre. Difficulté supplémentaire : Gisement de priorité 1 les articles de l'avant-projet prévoient ! Gisement l'entrée de priorité en1 vigueur des dispositions en faveur de l'envi ron-! ! Gîte ou indice de priorité 2 ! Gîte ou indice de priorité !nement Indice de lors priorité de la3 ratification de l'ordonnance tandis ! Indice de priorité 3 que le reste entrerait en vigueur à sa publication. Or Mézos un délai Substances de pluieurs mois ou années peut!( séparer Substances les deux étapes. « Le rapport Tuot, qui prônait la !( Tungstène transparence et l'information du!( public Tungstène à tous les !( Antimoine niveaux n'a, semble-t-il, pas été bien !( Antimoine compris par !( Etain, Niobium, Tantale!( les fonctionnaires qui ont rédigé ce !( texte », Etain, Teilary Niobium, conclut Tantale !( ! ( Molybdène ! ( Molybdène Arre Olivier Gourbinot. Une synthèse des résultats de la !( Fluorine !( !( consultation publique devait être !( publiée Fluorine fin avril, Pie puis !( Barytine le processus législatif suivre son cours. !( Métaux de base !( Barytine!( Gu !( Métaux de base En !( attendant, Or le gouvernement a mis en !( Or place !( Charbon le deuxième pilier de son renouveau minier : !( Charbon la!( démarche Uranium Mine responsable, lancée en mars. !( Uranium Celle-ci consiste à établir « un livre blanc décrivant le principe d'un projet minier, ses différentes phases, les différents types de techniques employées et les moyens pour éviter, réduire ou compenser les impacts ». Il sera associé à une charte d'engage-ments volontaires que les opérateurs seront invités à signer. Pour rédiger ces documents, un comité de pilotage, constitué des différentes parties prenantes (élus nationaux, collectivités territoriales, ONG, représentants des organisations professionnelles et syndicales, État, experts) a été créé… même si certains, comme les Amis de la Terre, ont refusé d'y participer. « L'objectif de ce comité de pilotage est la réouverture de mines en France, explique Juliette Renaud. Pour nous, les priorités ne sont pas là. Nous voulons voir privilégiées la réduction des consommations de métaux et l'amélioration du recyclage. » Le comité de pilotage a tout de même tenu sa première réunion le 1er  avril. « L'idée est bien qu'en mettant en place une organisation de type Grenelle de l'environnement, tous les acteurs se sentent impliqués et adhèrent à la démarche », espère le cabinet d'Emmanuel Macron. Le livre blanc et la charte devraient paraître à l'automne prochain. Ils seront rendus publics, ainsi que la liste des signataires, afin qu'élus locaux, citoyens et associations puissent vérifier que les projets des opérateurs miniers engagés s'y conforment bien. Les populations concernées par les premiers PER délivrés ne semblent d'ailleurs attendre que ça : connaître et suivre les projets qui se montent, voire s'y opposer. Dans la Creuse, où Cominor a obtenu un PER fin 2013, le collectif Stop Mines 23 a vu le jour au début de l'année  2014, avec pour objectif de contrer le projet. « Sur le périmètre concerné par le PER se trouvent deux zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) et on est en bordure d'une zone Natura 2000, expose Perrine Garreau, membre du collectif. Nous craignons une remobilisation de l'arsenic naturellement présent dans le sol et une contamination des eaux. L'exploitation demandera, en outre, de grandes quantités d'eau. Or la nappe phréatique alimente déjà dix-huit communes . Il n'y en aura pas assez pour la mine et pour la population. » Une commission d'information et de suivi a été créée en 2014, réunissant élus, industriel, riverains, associations de protection de l'environnement et administration. Elle devrait se rassembler tous les six mois pour partager les informations autour du projet. « Cela va peut-être nous permettre de faire comprendre au porteur de projet que nous ne sommes pas juste un groupe d'écolos qui s'oppose par principe, espère Perrine Garreau. Nous avons d'ailleurs le soutien des politiques : le conseil général et le conseil régional ont demandé l'arrêt du permis, et trois Les futurs exploitants assurent que la mine du futur sera plus respectueuse de l'environnement. des sept communes concernées y sont également défavorables. » En Bretagne, où Variscan Mines a obtenu trois PER, les associations d'opposition se plaignent du même manque d'écoute et de communication de la part de l'opérateur minier. « Nous avons eu la chance d'avoir été averti par la mairie des PER en cours à Silfiac et Merléac, mais le porteur de projet, lui, nous catégorise comme antitout, nous accuse de dogmatisme et ne nous communique pas ses informations », regrette Samuel Douarre, du collectif Mines de rien. Pourtant, Michel Bonnemaison affirme souhaiter « beaucoup de transparence. Car l'essentiel du problème est que personne ne sait ce qu'est la mine moderne en France puisque cela fait trente ans qu'il n'y en a pas eu. Or comparer les mines du XIXe ou du XXe siècle aux mines d'aujourd'hui revient à faire l'analogie entre la machine à vapeur et le TGV. La mine actuelle est très robotisée et traite le minerai plus en profondeur, donc d'une manière beaucoup plus propre. » Pourtant, ces arguments ne paraissent pas convaincre tout le monde. « J'attends que l'on me montre dix exemples, à travers le monde, de mines vraiment propres, et rentables, avant de croire qu'il est possible d'avoir un renouveau minier responsable en France », résume Maryse Arditi. Pour l'État comme pour les opérateurs, le chemin pour réussir à rassurer les populations sur la mise en place d'un renouveau minier responsable semble donc bien long. Mais il est indispensable. Car, rappelle le cabinet du ministre, « l'expérience montre qu'une fois qu'une opposition locale s'est créée, même si on lui apporte des réponses, elle reste très difficile à vaincre. » l