Nom et adresse officiels de l'organisme ache-teur : conseil général du Gard. Correspondant : M. le Président, Conseil général du Gard, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9 adresse internet : http: //www.gard.fr Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : travaux sur les ENSD - aménagement et entretien des Espaces Naturels Sensibles Départementaux - année 2015. Type de marché de travaux : exécution. C.P.V. - Objet principal : 45111220. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : dans le cadre de ses compétences en matière de gestion des Espaces Naturels Sensibles, le conseil général du Gard assure l'entretien et l'aménagement de ceux-ci. À ce titre, le Département assure la maîtrise d'ouvrage des travaux d'entretien et d'aménagement sur 16 Espaces Naturels Sensibles Départementaux sur l'ensemble du territoire gardois. Le Département assure lui-même la maîtrise d'œuvre de ces travaux. Les chantiers proposés concernent les secteurs géographiques des Cévennes occidentales, des Cévennes centrales et orientales, du Gard Rhodanien et enfin des Garrigues du centre du Département et de la Camargue Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent avis se rapporte exclusivement à la première phase de la procédure. Il a pour seul objet de permettre de constituer un « fichier fournisseur ». L'admission des candidats n'implique aucun engagement de la part de la collectivité quant aux prestations à acquérir pendant la durée de vie du système. Durée du système : La durée de vie du système est de 11 mois à compter de la date de publication du présent avis et se terminera le 31 décembre 2015 à 16 heures. Mode de passation : Le marché est lancé dans le cadre d'une procédure adaptée (article 28) du code des marchés publics, décret n°2006975 du 1er août 2006). Cette procédure est intitulée «Système d'achat avec mises en concurrence successives ». Ce marché donne lieu à la mise en place de deux phases : 1ère phase : Mise en place d'un système d'achat par la constitution d'un réseau ouvert de candidats potentiels susceptibles d'accomplir les prestations dont les caractéristiques principales sont décrites à l'article 2 et qui seront sollicitées lorsque le besoin de la collectivité surviendra. Sont admis dans ce système, les candidats dont les candidatures sont déclarées recevables. 2e phase : Passation de marchés spécifiques portant sur les prestations citées en objet, et dont le contenu précis et définitif est porté à la connaissance des candidats dans un cahier des charges / lettre de consultation. Ces derniers font alors une offre en fonction de ce cahier des charges / lettre de consultation. Le marché spécifique est attribué au candidat qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au vu des critères énumérés à l'article « critères d'attribution ». Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. ou accompagné d'une traduction par traducteur assermenté Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles les candidatures peuvent être envoyées à tout moment pendant la durée de vie du système d'achat. Ceci permettra aux candidats sélectionnés dans la phase 1, d'être systématiquement consultés pour toutes les opérations lancées (phase 2) dans le domaine cité en objet. Situation juridique - références requises : renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (Application des articles 43, 44, 45, 46 et Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération : -valeur technique : 60 % ; - prix : 40 %. Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 31 décembre 2015, à 16 heures. Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice  : 15ENSD01. Renseignements complémentaires : le présent avis est valable pour toute la durée de vie du système d'achat. Chaque domaine de prestation correspond à un lot et chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Le présent avis ainsi que le règlement de la consultation peuvent être visualisés et téléchargés sur le site Internet du conseil général du Gard, www.gard.fr, rubrique marchés - . Le règlement de la consultation «Travaux sur les ENSD - aménagement et Entretien des Espaces Naturels Sensibles Départementaux - année 2015» est remis gratuitement à chaque candidat qui en fera la demande Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier les offres reçues. Les variantes seront autorisées ou non en fonction des travaux. Conditions de remise des offres ou des candidatures : conseil général du Gard - direction de l'eau, l'environnement et l'aménagement Rural. Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 février 2015. Adresse à laquelle les offres/candidatures/ projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général du Gard - Direction de la Commande Publique Hôtel Carénou. dépôt des candidatures : Envoi postal : Service Environnement «Travaux sur les ENSD - aménagement et entretien des Espaces Naturels Sensibles Départementaux Année 2015» Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 NIMES Cedex 9 Dépôt contre récépissé : Conseil général du Gard - direction de l'eau, l'environnement et l'aménagement Rural Service Environnement Maison du Département - 3 rue Guillemette - horaires de 8h30 à 11h30 et de 14 heures à 16 heures. Envoi par mail simultanément sur ces 3 adresses électroniques : yves.desmaret@ gard.fr frédérique.cheneveau@gard.fr, sonia. sanchez@gard.fr 14 rue Bernard Aton, 30044 Nîmes Cedex 9, télécopieur : 04-66-76-79-29, adresse internet : https: //marchespublics.gard. fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdv ancedSearch&AllCons&refConsultation=107 1&orgAcronyme=t5y. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : conseil général du Gard - Direction de l'Eau, l'Environnement et l'Aménagement Rural - Service Environnement. Maison du Département 3 rue Guillemette - horaires de 8h30 à 11h30 et 14 heures à 16 heures. Auprès de : Yves DESMARET (renseignements techniques 04 66 76 36 83) Frédérique CHENEVEAU (renseignements techniques 06 76 03 98 01) Sonia SANCHEZ (renseignements administratifs 04 66 76 76 91) Télécopie : 04.66.76.79.29, 30044 Nîmes Cedex 9. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1 travaux forestiers manuels et mécaniques. Travaux forestiers manuels et mécaniques. C.P.V. - Objet principal : 45111220. Lot(s) 2 travaux de génie civil. Travaux de génie civil. C.P.V. - Objet principal : 45454100. Lot(s) 3 fournitures, pose et entretien d'équipement DFCI. Fourniture, pose et entretien d'équipement DFCI. C.P.V. - Objet principal : 45340000. Lot(s) 4 travaux de petite maçonnerie. Travaux de petite maçonnerie. C.P.V. - Objet principal : 45262500. Lot(s) 5 travaux agricoles. Travaux agricoles. C.P.V. - Objet principal : 45112300. Lot(s) 6 fournitures et pose d'équipement de type clôture, barrière, grille métallique pour l'aménagement des ENSD. Fourniture et pose d'équipement de type clôture, barrière, grille métallique pour l'aménagement des ENSD. C.P.V. - Objet principal : 45340000. Lot(s) 7 conceptions, fourniture et pose de mobilier bois pour l'accueil du public. Conception, fourniture et pose de mobilier bois pour l'accueil du public. C.P.V. - Objet principal : 45421150. Lot(s) 8 fournitures et pose d'équipement signalétique lié au PDIPR et au PDESE au label Gard Pleine Nature. Fourniture et pose d'équipement signalétique lié au PDIPR et au PDESE au label Gard Pleine Nature. C.P.V. - Objet principal : 45421100. Lot(s) 9 fournitures et pose d'équipement permettant le suivi de la fréquentation des ENSD. Fourniture et pose d'équipement permettant le suivi de la fréquentation des ENSD. C.P.V. - Objet principal : 38550000. Lot(s) 10 travaux de mise en sécurité sur les sites naturels. Travaux de mise en sécurité sur les sites naturels. C.P.V. - Objet principal : 45243100. Lot(s) 11 travaux de dépollution de site naturels. Travaux de dépollution de site naturels. C.P.V. - Objet principal : 90511300. Ville du Blanc-Mesnil Délégation de service public Section I : Autorité délégante et adresse I.1) Nom et adresse Ville du Blanc-Mesnil, place Gabriel Péri, à l'attention de M. Meignen Thierry, 93156 Le Blanc Mesnil Cedex Tél. 01-45-91-70-88 E-mail : servicetechnique.administratif@ blancmesnil.fr télécopieur 01-45-91-71-99. Adresse du profil d'acheteur : https: //www. achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville du Blanc Mesnil, place Gabriel Péri, à l'attention de M. Bosio Dominique, 93150 Le Blanc Mesnil E-mail : servicetechnique.administratif@ blancmesnil.fr Tél. (+33) 1-45-91-70-88 Télécopieur (+33) 1-45-91-71-99 I.2) Nature de l'autorité délégante Commune. Section II : Objet de la délégation de service public II.1) Intitulé de la délégation de service public délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable. II.2) Texte en application duquel la convention est conclue articles L-1411-11 et suivants du code général des collectivités territoriales. Précision importante : la collectivité souhaite réceptionner conjointement les dossiers de candidatures et d'offres. II.3) Objet de la délégation délégation par affermage du service public de production et de distribution d'eau potable. le délégataire aura la charge d'assurer à titre principal : -L'Exploitation et l'entretien préventif et curatif de l'ensemble des installations d'adduction et de distribution d'eau potable, notamment : nettoyages, analyses, contrôles réglementaires, interventions sur les équipements électromécaniques, gestions des alarmes, recherches et réparations de fuite, interventions sur les usines et les réservoirs avec gestion des alarmes, fourniture d'énergie et de réactifs. - la mise à jour des plans de réseaux du Sig. - Le renouvellement des biens suivants : O matériels tournants, accessoires hydrauliques, équipements électriques, électromécaniques et électroniques des usines d'eau potable et réservoirs, O branchements, o canalisations de longueur jusqu'à 6 mètres linéaires, o compteurs. - le remplacement de 2630 branchements en plomb sur la totalité de la durée du contrat. - la distribution de l'eau aux abonnés. - la gestion des abonnés. - la facturation et le recouvrement des redevances. - la gestion des contentieux. Il lui est également demandé de répondre obligatoirement à 2 options techniques, sans que la durée contractuelle n'en soit changée. en option 1 : le renouvellement de 500 ml de canalisations par an sur la totalité de la durée du contrat. en option 2 : la mise en place d'un système de télérelève des compteurs sur la totalité du territoire. Domaine de la délégation : Eau potable. Durée de la délégation : 10 ans Autres précisions : Le contrat prendra effet à compter de sa notification. Lieu principal d'exécution de la délégation : ville du Blanc Mesnil, 93150 Le Blanc Mesnil Code NUTS |FR106|. II.4) Autres caractéristiques et informations sur la nature et l'objet de la convention Nombre d'abonnés (2014) : 10 268 Volumes vendus hors ventes (2014) en gros (m3 ) : 2 666 389 Exportation d'eau à VEOLIA en 2014 pour 9 554 m3 . Nombre d'habitants desservis : 51 916 habitants Nombre de communes : 1 Périmètre : -4 forages et 4 usines de 150 à 350 m3 /h, - 5 réservoirs, - 143,6 km de réseau, 1 canalisation allant jusqu'à l'usine du Tillay. II.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 65100000, 65110000. Section III : Conditions de participation III.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession voir règlement de consultation. III.2) Capacité économique et financière voir règlement de consultation. III.3) Capacité technique et professionnelle voir règlement de consultation. Section IV : Procédure IV.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'autorité 2014ST19. IV.2) Modalités de présentation des candidatures La candidature et l'offre seront présentées sous deux enveloppes distinctes, contenues dans une enveloppe unique, transmises par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé. Les conditions de remise des offres sont fixées au règlement de consultation.La remise des documents par voie électronique n'est pas autorisée. Adresse à laquelle les candidatures doivent être envoyées : Ville du Blanc Mesnil, place Gabriel Péri, à l'attention de M. Meignen Thierry, 93150 Le Blanc Mesnil. Tél. (+33) 1-45-91-70-88. télécopieur (+33) 1-45-91-71-99. IV.3) Condition de délai Si elle n'est pas prévue dans le règlement de la consultation, date limite de réception des offres : 14 septembre 2015, à 16 heures. IV.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) pour les candidatures français IV.5) Critères de sélections des offres Conformément à l'article L.1411-1 alinéa 3 du code général des collectivités territoriales, les candidats seront sélectionnés au vu de leurs garanties professionnelles et financières, de leur respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue aux articles L.5212.1 à L.5212-4 du code du travail et leur aptitude à assurer la continuité du service public et l'égalité des usagers devant le service public.Les offres seront jugées sur la base des critères déterminés dans le règlement de consultation, sans ordre de priorité ni pondération : La Collectivité se réserve le droit de ne pas retenir les offres qui ne seraient pas conformes au règlement de consultation. Section V : Renseignements complémentaires V.1) La convention s'inscrit dans un projet ou un programme financé par des fonds communautaires : Non. V.2) Autres informations Une visite des principaux ouvrages du service sera organisée sur une journée le 06 juillet 2015 pour les sociétés et groupements ayant retiré le dossier de consultation. Le rendez-vous est fixé à 9h à la mairie, Place Gabriel Péri au Blanc Mesnil. Cette visite est obligatoire. Un récépissé sera remis aux présents lors de la visite qui devra être joint à l'offre remise par le candidat. Les candidats contacteront la Ville (par écrit, mail...) avant le 03 juillet 2015 - 12h en précisant le nombre, les identités et fonctions des participants. Le nombre maximal de personnes autorisées par candidat est de 3. Les candidats se doivent de disposer des équipements de protection individuelle nécessaires pour l'accès aux sites. Les candidats ne pourront en aucun cas se prévaloir du caractère incomplet des documents techniques de présentation du service ainsi que d'une méconnaissance des ouvrages. V.3) Procédures de recours V.3.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montreuil, 7 rue Catherine Puig, 93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr Tél. 01-49-20-20-00 Télécopieur 01-49-20-20-98 V.3.2) Introduction des recours Précisions concernant les délais de recours : Recours gracieux dans le délai de 2 mois à compter de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre. Un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L-551-1 du code de la justice administrative. Un référé contractuel peut être introduit dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat sur le fondement des articles L.551-13 et R.551-7 du code de justice administrative. Un recours de pleine juridiction peut être introduit dans le délai de 2 mois suivant la date de publication de l'avis d'attribution du contrat. V.4) Date d'envoi du présent avis : 18 juin 2015. Construction d'une station d'épuration Avis de marché - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : COMMUNE DE QUENZA. Correspondant : Mme Balesi Roselyne, Maire, Torre 20122 Quenza, Tél. : 04-95-78-62-11, Télécopieur : 04-95-78-68-00, courriel : mairiedequenza@wanadoo.fr Adresse internet du profil d'acheteur : http: //www.klekoon.com Objet du marché : construction d'une station d'épuration. Type de marché de travaux : exécution. CPV - Objet principal : 45232420. Lieu d'exécution : village, 20122 Quenza. L'avis implique un marché public. Caractéristiques principales : les travaux comportent globalement et pour l'essentiel : -Réalisation de l'ensemble des travaux préliminaires (démaquisage, terrassements généraux, etc.). - une filière de traitement des eaux dimensionnée pour 1160 EH en pointe estivale et une filière de traitement des boues par filtres plantés de roseaux - Réalisation de l'ensemble des travaux d'accompagnements nécessaires (voies internes, clôtures, murets, branchements aux différents réseaux, etc ...). - Mise en route, respect des performances garanties, formation du personnel - sujétions diverses connexes Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence. Prestations divisées en lots : non. Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1er décembre 2015. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro. Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : le candidat ne devra pas être frappé d'interdiction de soumissionner conformément à l'article 43 du Code des Marchés Publics. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 14 septembre 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur  : www.klekoon.com Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2015. Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CABINET BLASINI. Correspondant : M. Muraccioli Tony, 11 bis avenue Jean Zuccarelli, 20200 Bastia, Tél. : 04-95-31-16-27, Télécopieur : 04-95-32-29-23, courriel : contact@cabinet-blasini.fr Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE QUENZA. Correspondant : Mme Balesi Roselyne, village, 20122 Quenza, Tél. : 04-95-78-62-11, courriel : mairiedequenza@wanadoo.fr