Les particules ou « poussières » proviennent de sources naturelles, comme les éruptions volcaniques, les feux de forêt, l'érosion éolienne des sols, et d'activités humaines, notamment les transports, le chauffage, l'industrie... Leur composition est souvent très complexe, rarement caractérisée par une seule substance. C'est pourquoi elles sont classées en fonction de leur taille, dont dépend leur dangerosité puisque les particules les plus petites sont celles qui pénètrent le plus profondément dans l'appareil respiratoire. On parle de PM10 (les seules qui soient réglementées aujourd'hui) pour les particules de moins de 10 microns, de PM2,5, et on commence à évoquer les particules ultrafines (PM1, voire PM0,1).Effets sanitairesManifestations inflammatoires des voies respiratoires, allergies, crises d'asthme et bronchites chroniques, réduction de la capacité respiratoire chez les enfants, augmentation de la mortalité cardiovasculaire et du cancer du poumon chez l'adulte sont les conséquences identifiées de la pollution par les particules. Même si la qualité de l'air est un tout et qu'il est difficile d'isoler un composant par rapport à un autre en termes d'effets sanitaires, on sait aujourd'hui que les particules sont l'un des polluants les plus problématiques pour la santé humaine. « C'est l'exposition à long terme qui est responsable de la plupart des dommages sanitaires. Les quelques jours de pics de pollution n'étant pas vraiment représentatifs de la situation quotidienne, il faut faire attention à ne pas se focaliser uniquement sur les alertes », met en garde Sylvia Medina, épidémiologiste à l'InVS (Institut de veille sanitaire).À l'échelle de l'Union européenne, le programme Cafe (Clean Air for Europe) a estimé que les particules fines et ultrafines contribuent, chaque année, à la mort prématurée de plus de 380 000 personnes et à la perte de neuf mois d'espérance de vie. Le programme Apheis, coordonné par l'InVS, qui rassemble un panel de spécialistes européens, a montré que réduire l'exposition à long terme aux PM2,5 à un niveau de concentration de 15 µg/m3 en moyenne annuelle, permettrait d'éviter 16 000 décès prématurés dans 23 villes en Europe. Selon les agglomérations, l'espérance de vie pourrait gagner d'un mois à plus de deux ans. Sur les PM10, 20 000 décès prématurés seraient potentiellement évitables avec une réduction de la moyenne annuelle à 20 µg/m3Un délai possible pour les PM10Ces résultats mettent en évidence l'enjeu réglementaire. La directive 1999/30/CE du 22 avril 1999 réglemente les PM10 et fixe un certain nombre d'objectifs, selon deux phases. De 2002, année de l'entrée en vigueur du texte, à 2005, les contraintes devaient être chaque année de plus en plus strictes, pour atteindre 40 µg/m3 en moyenne annuelle et 50 µg/m3 en valeur journalière, valeurs à ne pas dépasser plus de 35 fois par an. Ensuite, de 2005 à 2010, selon le même principe de progressivité, la valeur limite annuelle devrait rejoindre la recommandation de l'OMS (20 µg/m3) et le dépassement de la valeur limite journalière ne devait être autorisé que 7 fois par an. Cette deuxième phase devait être confirmée, en fonction de la faisabilité technique et de l'expérience acquise dans l'application de la première.Le réexamen a eu lieu lors de la préparation d'une nouvelle directive sur « la qualité de l'air ambiant et un air pur pour l'Europe ». Les conclusions ne sont pas réjouissantes. « 26 des 27 États membres ont des difficultés à respecter les plafonds applicables aux PM10. On ne peut pas dire de manière simpliste que les États membres ont tardé à préparer des plans et à prendre des mesures. Certains pays ont fait beaucoup d'efforts et, malgré cela, ne parviennent pas à respecter les valeurs limites sur certaines zones, à cause de contributions transfrontalières, de phénomènes de remises en suspension des particules, etc. », explique Andrej Kobe, à la DG Environnement de la Commission européenne. Plutôt que de poursuivre ces 26 pays, il a été décidé d'abandonner purement et simplement la phase 2 et d'accorder un délai pour la phase 1. « Les valeurs limites sont intégralement maintenues, mais il peut y avoir du temps additionnel pour les respecter, si certaines conditions sont remplies. Les États membres doivent proposer une mise à jour de leur plan de qualité de l'air, qui sera évalué pour vérifier que toutes les mesures appropriées sont prises, que l'estimation de la situation a été proprement faite et que le résultat attendu est réaliste. Ils pourront ensuite, s'ils montrent que, dans une zone donnée, les valeurs limites ne peuvent pas être respectées en raison de caractéristiques de dispersion du site, de conditions climatiques défavorables ou de facteurs transfrontaliers, obtenir une dérogation pour une période de trois ans », détaille Andrej Kobe.Les PM2,5 bientôt limitéesLes objectifs proposés sur les PM2,5 dans le cadre de la préparation de la nouvelle directive font, depuis plusieurs années déjà, l'objet de débats. Un groupe de chercheurs européens s'était vivement élevé contre des plafonds et des délais manquant d'ambition. Le compromis final sur le projet de texte, trouvé entre la Commission, le Parlement et le Conseil en décembre dernier, définit une valeur cible de 25 µg/m3 pour 2010, qui deviendra une valeur limite, donc véritablement contraignante, en 2015. En outre, sur les zones urbaines, la directive imposera un objectif de réduction des niveaux d'exposition entre 2010 et 2020. Il s'agira de calculer sur trois ans (2008-2009-2010) un indicateur d'exposition moyenne (IEM), utilisé comme point de référence. Cet IEM devra avoir baissé en 2020 selon une échelle proportionnelle (voir figure p. 54).Une subtilité a été introduite in extremis lors des dernières négociations : « L'obligation en matière de concentration de l'exposition. » Derrière ce libellé difficilement compréhensible se cache une obligation de réduction à 20 µg/m3, dans les agglomérations et les zones urbaines, du fameux IEM en 2015. La nature obligatoire de ces objectifs n'est pas clairement établie dans le projet de texte. Selon le ministère de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables, il s'agirait, pour la réduction des niveaux d'exposition, d'une valeur cible (à atteindre si possible), mais pour « l'obligation en matière de concentration de l'exposition », d'une véritable valeur limite. Ce qui en ferait finalement la valeur obligatoire la plus sévère de cette directive.Ces nouveaux objectifs sur les PM2,5 restent, malgré tout, loin de ceux imposés aux États-Unis par l'EPA (15 µg/m3), et plus encore des recommandations de l'OMS (10 µg/m3). Les instances européennes ont considéré, compte tenu de l'expérience sur les PM10, qu'il serait peu productif de fixer des objectifs inatteignables dans les temps impartis. Mais cette position est fortement discutée. De son côté, le gouvernement français, après le Grenelle de l'environnement, s'est engagé à définir un Plan particules dans les prochains mois, avec une valeur cible de 15 µg/m3 en 2010 devenant obligatoire en 2015, et l'atteinte, à terme, de la valeur guide de l'OMS.